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La structure de l'OMC

By Bernard

L'OMC compte plus de 160 Membres, qui représentent plus de 90 pour cent du commerce mondial. Une vingtaine d’autres pays négocient actuellement leur accession à l'Organisation.

Les décisions sont prises par l'ensemble des Membres. Elles le sont normalement par consensus. Un vote à la majorité est également possible, mais l'Organisation n'a jamais recouru à cette procédure, qui était extrêmement rare à l'époque du prédécesseur de l'OMC, le GATT. Les Accords de l'OMC ont été ratifiés par les parlements de tous les pays Membres.

L'organe suprême de décision de l'OMC est la Conférence ministérielle, qui se réunit au moins une fois tous les deux ans. Au deuxième niveau se trouve le Conseil général (qui rassemble normalement les ambassadeurs et les chefs de délégation à Genève, mais parfois aussi des fonctionnaires envoyés par les capitales des pays Membres), qui se réunit plusieurs fois par an au siège de l'Organisation à Genève. Le Conseil général se réunit également en tant qu'Organe d'examen des politiques commerciales et en tant qu'Organe de règlement des différends.

Au troisième niveau se trouvent le Conseil du commerce des marchandises, le Conseil du commerce des services et le Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Conseil des ADPIC), qui présentent des rapports au Conseil général.

De nombreux comités spécialisés, groupes de travail et groupes d'experts s'occupent des domaines visés par les différents accords et d'autres domaines tels que l'environnement, le développement, les candidatures à l'OMC et les accords commerciaux régionaux.

La première Conférence ministérielle, tenue à Singapour en 1996, a ajouté trois nouveaux groupes de travail à cette structure. Ils sont chargés d'étudier les liens entre le commerce et l'investissement, l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence et la transparence des pratiques de passation des marchés publics.

Lors de la deuxième Conférence ministérielle, qui a eu lieu à Genève en 1998, les ministres ont décidé que l'OMC se pencherait également sur le commerce électronique, tâche que devront se partager les conseils et comités existants.

20141217