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L'impôt sur le revenu des particuliers

By Bernard

Selon le Livre blanc sur la fiscalité des particuliers publié par le Ministère des Finances du Québec, en 1984, en plus de financer le budget de l'État, les objectifs de la fiscalité sont de quatre ordres: l'équité entre les contribuables, une administration simplifiée et compréhensible, l'efficacité économique et une répartition équitable des revenus.

L'équité fiscale suppose que "chaque contribuable doit payer sa juste part en taxes et en impôts".  Concrètement, deux méthodes se présentent au Ministre des Finances pour appliquer l'équité fiscale. 

"Une première approche consiste à exiger de chacun une contribution nette qui soit fonction des bénéfices qu'il reçoit de l'État". 

Cette méthode est surtout utilisée pour les biens publics, comme les transports: routes, transport en commun ou gares. 

Par ailleurs, "une seconde approche concerne plutôt la capacité de payer", nommée auparavant le principe de Robin de Bois, que le Livre blanc nomme le "principe d'égalité horizontale".  Mais il n'est pas sûr que son application se révèlerait similaire si Robin devenait Ministre des Finances d'un Québec indépendant!

Voici quelques aspects de l'impôt sur le revenu des particuliers:

  1. Une philosophie de l'impôt
  2. L'efficacité de l'imposition directe
  3. La réforme étatsunienne de Reagan
  4. La réforme canadienne
  5. La réforme québécoise
  6. Les dépenses fiscales
  7. L'impôt négatif

Avant de conclure le cours avec les questions de révision sur la fiscalité.

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